Conseil Municipal du 02 juin 2015




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-61Demande de subvention dans le cadre des actions de la direction jeunesse auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne, de la Direction Départemantale de la Cohésion Sociale et de la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération
Ville-2015-62Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'Association "Concordia" - Délibération - Annexe
Ville-2015-63Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes et d'aide à la participation d'un chantier international - Délibération
Ville-2015-64Convention portant labellisation triennale du "Bureau information jeunesse" la Boussole - Délibération - Annexe
Ville-2015-65Subvention exceptionnelle à une association de jeunes (junior association) "Ados Solidaires" - Délibération
Ville-2015-66Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération
Ville-2015-67Demande de subvention dans le cadre d'une Convention Pluriannuelle (2015, 2016, 2017) avec la DRAC - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-84Sauvegarde de la diversité et de la qualité du commerce : Extension du droit de préemption en matière commerciale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2015-85Bilan des cessions et des acquisitions foncières pour l'année 2014 - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-80Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération
Ville-2015-93Désignation d'un délégué du Conseil Municipal auprès de la Caisse des Ecoles - Délibération
Ville-2015-94Désignation d'un représentant du Conseil Municipal auprès de la commission municipale Vie Scolaire - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-69Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens professionnels et concours pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
Ville-2015-89Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-30Avenant n° 3 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-78Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération
Ville-2015-79Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-70Approbation du Compte de Gestion 2014 de Monsieur le Trésorier - Délibération
Ville-2015-71Approbation du Compte Administratif 2014 - Délibération
Ville-2015-72Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 - Délibération
Ville-2015-73Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France : Rapport d'utilisation 2014 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-76Demande de prorogation de garanties d'emprunts par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) : Protocole d'accord n° 2 au protocole du 2 avril 2014 des prêts n° 18289, 17751 et 17750 consentis par la Société Générale - Délibération
Ville-2015-77Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) : Protocole d'accord du prêt n° 18514 consenti par la Société Générale - Délibération
Ville-2015-83Budget Supplémentaire 2015 - Délibération
Ville-2015-96Tarifs municipaux : nouvelles règles liées au calcul du quotient familial et à la tarification d'activités Enfance et Petite Enfance - Délibération

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-87ZAC de l'Aulnoy : Prorogation de la durée de la concession - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-81Modification du règlement intérieur des structures multi accueil et du service d'accueil familial - Délibération

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-91Demandes de subventions dans le cadre de la vidéoprotection - Délibération

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-92Contrat de Ville - Délibération - Annexe