Conseil Municipal du 02 juin 2015
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-61 | Demande de subvention dans le cadre des actions de la direction jeunesse auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne, de la Direction Départemantale de la Cohésion Sociale et de la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération | ||
Ville-2015-62 | Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'Association "Concordia" - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-63 | Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes et d'aide à la participation d'un chantier international - Délibération | ||
Ville-2015-64 | Convention portant labellisation triennale du "Bureau information jeunesse" la Boussole - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-65 | Subvention exceptionnelle à une association de jeunes (junior association) "Ados Solidaires" - Délibération | ||
Ville-2015-66 | Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération | ||
Ville-2015-67 | Demande de subvention dans le cadre d'une Convention Pluriannuelle (2015, 2016, 2017) avec la DRAC - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-84 | Sauvegarde de la diversité et de la qualité du commerce : Extension du droit de préemption en matière commerciale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-85 | Bilan des cessions et des acquisitions foncières pour l'année 2014 - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-80 | Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération | ||
Ville-2015-93 | Désignation d'un délégué du Conseil Municipal auprès de la Caisse des Ecoles - Délibération | ||
Ville-2015-94 | Désignation d'un représentant du Conseil Municipal auprès de la commission municipale Vie Scolaire - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-69 | Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens professionnels et concours pour l'année 2016 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-89 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-30 | Avenant n° 3 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-78 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | ||
Ville-2015-79 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-70 | Approbation du Compte de Gestion 2014 de Monsieur le Trésorier - Délibération | ||
Ville-2015-71 | Approbation du Compte Administratif 2014 - Délibération | ||
Ville-2015-72 | Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 - Délibération | ||
Ville-2015-73 | Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France : Rapport d'utilisation 2014 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-76 | Demande de prorogation de garanties d'emprunts par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) : Protocole d'accord n° 2 au protocole du 2 avril 2014 des prêts n° 18289, 17751 et 17750 consentis par la Société Générale - Délibération | ||
Ville-2015-77 | Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) : Protocole d'accord du prêt n° 18514 consenti par la Société Générale - Délibération | ||
Ville-2015-83 | Budget Supplémentaire 2015 - Délibération | ||
Ville-2015-96 | Tarifs municipaux : nouvelles règles liées au calcul du quotient familial et à la tarification d'activités Enfance et Petite Enfance - Délibération |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-87 | ZAC de l'Aulnoy : Prorogation de la durée de la concession - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-81 | Modification du règlement intérieur des structures multi accueil et du service d'accueil familial - Délibération |
41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-91 | Demandes de subventions dans le cadre de la vidéoprotection - Délibération |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-92 | Contrat de Ville - Délibération - Annexe |